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Affaire Noirclere (1992-1994) ; Affaire Ognov (1990) ; Affaire Oliero (1987) ; Affaire Oulmi (1985-1989) ; Affaire Panosetti (1984) ; Affaire Pape (1982-1987) ; Affaire Pereira de Brito (1985-1989) ; Affaire Pierre (restaurant Mirabelle) (1989) ; Affaire Ponton (1985-1986) ; Affaire Rehala (1993) ; Affaire Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1987) ; Affaire Sidérurgistes manifestations (1984) ; Affaire Société ARLHOR (1990-1991) ; Affaire Société Chanzy et Pardoux (1992). Affaire Société civile immobilière Adventive Cedolin Jochum (1989-1990) ; Affaire Société civile immobilière Colette (1993-1997). • 1984-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Société civile immobilière Notre-Dame (1990) ; Affaire Société civile professionnelle Peignot-Garreau (1992) ; Affaire Société Est construction (1989) ; Affaire Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) (1990). Affaire Société d'exploitation des pistes de patinage (1990) ; Affaire Société Framinter (1988-1991) ; Affaire Société Gros Est (1989) ; Affaire Société hôtelière de restauration (1987) ; Affaire Société Lagarde-Meregnani (1989-1993) ; Affaire Société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) (1981-1987) ; Affaire Société Microwash (1992-1994) ; Affaire Société Nicolas Hill (1989) ; Affaire Société des pompes funèbres (1990) ; Affaire Société Union des coopérateurs de Lorraine (1991-1994). • 1981-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Tanis (1992-1993) ; Affaire Tarabiscot (1984) ; Affaire Tenenbaum (1989-1990) ; Affaire Teyssandier (1983-1987) ; Affaire Thirion, SCI rue grande, Loux, Tessier, Cuny (1986) ; Affaire Thouvenin (1986-1990) ; Affaire Valette (1989-1992) ; Affaire Verdez (1994) ; Affaire Veterlin (1992) ; Affaire Viard (1987-1990) ; Affaire Zivi (1989-1991). • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Contrats et conventions • 1982-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Exécution comptable • 1982-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Registre. • 1982-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Registre. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Type : contrat • convention
Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Stationnement • 1988-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Urbanisme • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Zénith • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation