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VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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