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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 3 juin 1996

AG-1. – Transaction amiable Ville de Nancy / Compagnie Commercial Union. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

AG-2. – Cession du carré militaire français et anglais du cimetière du sud au ministère des anciens combattants et victimes de guerre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

ASS-2. – Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Autour de Clodion : Trente terres cuites d ela collection Paul Cailleux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

AC-2. – Autorisation de dépôt-vente au Musée des beaux-arts de Nancy et au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 4 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

AC-4. – Édition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-5. – Modification du tarif des visites commentées au Musée de l'École de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 juin 1996

RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10 juillet 1996 • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AD-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-5. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 juillet 1996

AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier