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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

II-18. – Délégation du droit de préemption urbain à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – ZENITH - Marché d'assistance de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subvention. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public Rue du Grand Rabbin Haguenauer. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres ouvert pour l'illumination des édifices publics. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres ouvert pour la pose et le raccordement de motifs lumineux. Programme 91 d'illuminations de fin d'année. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'achèvement des espaces internes - Manufacture des Tabacs. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Appel d'offres ouvert - Amélioration des conditions de stationnement et circulation. Travaux de génie civil - Programme 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Appel d'offres ouvert pour la réfection du système de chauffage et création d'une climatisation au musée lorrain. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Appel d'offres avec concours pour la conception et la réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Appel d'offres ouvert d'une étude sur le commerce de centre Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Marché négocié pour le nettoyage et la remise en état des façades de l'église Notre Dame de Bonsecours. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Création d'un poste de moniteur d'éducation physique de 1ère catégorie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Création d'un poste de contractuel au Service Informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Transformation d'emploi (employé de bibliothèque). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Transformation d'emploi d'agent de maîtrise qualifié. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Transformation d'un poste de technicien territorial principal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier