Résultats 121421 à 121440 sur 134514

MT-21. – Avenant n° 1 à la convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire liant la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au sein du Comité de Pilotage et d'Orientation de l'association Union et Solidarité. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales