• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 17 mars 1997

MT-21. – Avenant n° 1 à la convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire liant la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AG-1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au sein du Comité de Pilotage et d'Orientation de l'association Union et Solidarité. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AG-2. – Adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de Meurthe-et-Moselle. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

P-1. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

P-2. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, le Comité d'action sociale et la Mutuelle de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

P-3. – Prolongation de la mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

P-4. – Travail à temps partiel des agents de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AC-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition La mort du Téméraire : peintures d'histoires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AC-3. – Année de l'École de Nancy, diffusion d'ouvrages, de cartes postales et d'affiches à titre gracieux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AC-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Location piano Steinway - Salle Poirel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

AC-5. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Contrat avec l'Opéra National de Paris. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

FA-1. – Subventions aux Commissions Municipales et Associations de Quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

FA-2. – Subventions aux associations Avenir Photo et Signature. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 mars 1997

DE-1. – Association française des comités économiques agricoles Fruits et Légumes - attribution de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 avril 1997 • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier