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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

V-1. – Contrat du Responsable du Service Photo. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6 juillet 1992 • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1992

I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy aux Conseils d'établissement des Maisons de Retraite Saint-Rémy et Saint-Clément. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy au Conseil d'établissement de la Maison d'Accueil spécialisée ALAGH. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'Etablissement de la liste électorale prud'homale en vue des élections du 9 décembre 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Approbation du compte administratif 1991 et du compte de gestion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100.000.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour des emprunts d'un montant total de 47.100.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès d'un pool bancaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Garantie de la Ville de Nancy d'un emprunt d'un montant de 40.000.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès de la National Westminster Bank. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 293.500 F que la SA HLM de l'EST envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 25 bis, route de Mirecourt à Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – ZAC DONOP - Approbation des comptes définitifs. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dénomination de voie : rue Ambroise-Paré. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Cession de deux immeubles sis à Nancy 8, rue Eugène Hugo et 23-25 rue du Placieux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier