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III-5. – Convention de mandat avec le D.A.N. pour les travaux de renforcement du tablier du pont des Tiercelins - Approbation du projet. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Cession à la Solorem par la Ville de Nancy d'un terrain issu de la parcelle cadastrée AL 147 sise à Villers-lès-Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Marché négocié - Transport des élèves des écoles maternelles Saint-Stanislas - Ory - Charles III maternelle et Saint-Pierre à Nancy durant la période scolaire 92/93. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Rentrée des classes 1992 - Implantation d'un poste préélémentaire à l'école maternelle Roberty - Implantation d'un poste de perfectionnement à l'école primaire la Fontaine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - Participation Ville de Nancy - Convention État / Ville de Nancy - Avenant pour l'année scolaire 1992/1993. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 octobre 1992 au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le samedi 10 octobre 1992 à l'occasion de la manifestation Musées en tête 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Recours 92 1700 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre délibération du 6 juillet approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Recours 92 1733 - Société Sodigros Lorraine contre délibération du 6 juillet 1992 approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-4. – Recours 92 1701 et 92 1702 - Société C.N.E. PC/préemption 1 rue Joseph Cugnot - Recours 92 1703 - Société CNEP C/délibération du 6 juillet 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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