Résultats 122121 à 122140 sur 134502

I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % d'un prêt locatif aidé d'insertion d'un montant de 294.000 francs sollicité par l'office public d'aménagement et de construction de Meurthe-et-Moselle : acquisiton et amélioration d'un logement situé à Aboncourt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-5. – Acquisition sur le centre communal d'action sociale (CCAS) d'un immeuble 36 rue Mac Mahon (ancienne crèche Marie Bour). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales