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V-18. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'association pass,Sport et Culture et le Centre de médecine Préventive. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-22. – Conventions de prestations réciproques entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la gestion et l'utilisation du palais des Sports Jean Weille, du stade Marcel picot et du stade Raymond petit. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la pose d'une antenne-relais sur le toit de la Tour Panoramique de Maxéville. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Lot n° 5 appareils élévateurs, manche d'évacuation - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry, 10 rue des Jardiniers - Proposition d'avenant n°1 aux lots n° 1a, 1c, 3, 5, 6, 7, 13 et 14. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Quartier Ville Neuves de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire Ory - Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 11. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Garantie d'emprunt pour trois prêts d'un montant total de 866.215,32 euros (5.682.000 F) et versement d'un fonds de concours pour surcharge foncière de 58.799,59 euros (385.700 F) , accordés à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une opération de constr. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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