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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 1er février 1999

VI-5. – Modalités de visite du Musée de l'École de Nancy pendant la période de travaux - Février, mars 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VI-6. – Année de l'École de Nancy - Billets d'entrée aux expositions offerts aux jeunes mariés nancéiens. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VI-7. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VII-1. – Musée des beaux-arts - Avenant au contrat de production avec la société Token Productions. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VII-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts du 6 février au 15 février 1999 à l'occasion de sa réouverture. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VII-3. – Accès gratuit, le 14.03.99, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'opération printemps des musées. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VII-4. – Nouvelle tarification des ateliers d'arts plastiques proposés par le service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-1. – Convention dispositif argent de poche - Reconduction de l'opération. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-2. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass'Sport. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-3. – Contrat de parrainage entre la Ville de Nancy et Monsieur Gilles PICARD. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-4. – Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-5. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er février 1999

IX-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1er mars 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5215.41 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

2. – Débat d'orientation budgétaire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1999

II-1. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier