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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 2 mai 1994

III-4. – Appel d'offres restreint : groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres restreint : école primaire de Boudonville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Appel d'offres restreint : théâtre de la manufacture centre dramatique national. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Appel d'offres ouvert : musée des beaux-arts - Convention pour le contrôle technique des travaux d'extension. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Appel d'offres ouvert : hôtel de Ville - Conformité des installations électriques. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Cyfflé et de divers carrefours. Travaux de génie civil : programme 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Appel d'offres ouvert : travaux de ravalement intérieur, étanchéité de vitraux - Église Saint-Fiacre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Appel d'offres ouvert : fourniture de vêtements de travail et accessoires : année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission de programmation et d'assistance au maître d'ouvrage en vue de la restructuration du marché central. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-13. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 30 juin, 1er et 2 juillet 1994, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Appel n° 94 NC 00302 du 14 mars 1994 : monsieur Joseph Gilberg : dommages de travaux publics. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Recours n° 94.241 : dames Hommel en annulation permis de construire modificatif délivré le 30 septembre 1993 à la compagnie immobilière de Numa. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Recours n° 94-380 du 20 mars 1994 - Monsieur Michel Bouquain suite à refus implicite de réintégration. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Logements de fonction des instituteurs - Dépôt d'une caution. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Musée des beaux-arts - Expertise préalable de l'état des propriétés voisines. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier