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VI-15. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident de travail. Revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Mise en place de la première tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-11. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-16. – Autorisation d'utiliser des images du Domaine Public de la Ville de Nancy par le Bureau d'Accueil des Tournages de Lorraine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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