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AF-4. – Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-5. – Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-Georges à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-4. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 93
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales