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II-1. – CRMA : Validation du règlement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre avec concours d'architecture et d'ingénierie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales