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VI-4. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeoeuvre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-6. – Constitution d'une Commission de délégation de service public relative au contrat de concession avec la société VINCI PARK portant sur les parcs en ouvrage et une partie du stationnement de surface. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Délégation du service public de stationnement de la Ville de Nancy : Avenant général portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du dispositif contractuel de délégation de service public du stationnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique, l'Association départementale de Protection Civile et la Ville de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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