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III-2. – Conseil d'administration et commission permanente des établissement du second degré - Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Lycée Henri Poincaré. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Avenant n°12 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - mise en conformité avec la réglementation du mode d'encaissement des recettes. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - lot n°1 matériel électrique, appareillages, accessoires et divers - avenant n°1 au marché notifié le 16 janvier 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-8. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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