Résultats 126301 à 126320 sur 134502

III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 4, 5 et 6 juillet 2002 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Renouvellement d'une convention entre la Ville de Nancy et la Caisse Mutuelle Complémentaire des Industries Electrique et Gazière (C.M.C.A.S.), pour l'utilisation d'un gymnase de type B propriété de la C.M.C.A.S. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – Bibliothèque municipale - Convention-type Ville de Nancy / Institutions à vocation documentaire de Nancy, relative au don du second exemplaire du Dépôt légal imprimeur. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-11. – Exposition Loïe Fuller - 17 mai-19 août 2002 - Contrat de prêt d'oeuvre ente la Ville de Nancy et le Verein Schlossmuseum de Darmstadt en Allemagne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-12. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec la FNAC - Exposition Loïe Fuller délibération classée sans suite - la Fnac ayant perdu la convention -. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales