Résultats 126421 à 126440 sur 134502

VI-19. – Fournitures et petit matériel de bureau - Années 2001 et 2002 - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au lot ° 1 services municipaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour trois prêts d'un montant dotal de 877.561 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignation et le Crédit Foncier de France pour la construction de 12 logements sociaux 9 bis et 9 ter, r. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-2. – Régie de recettes du service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement dans divers parkings - Demande de sursis de versement de demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Cession par la Ville de Nancy des actions détenues dans le capital du Centre d'Etude des Systèmes de communication (CESCOM). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-11. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Restructuration de l'école élémentaire E. Gebhart - Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4. – Conventions de mécénat pour le musée des beaux-arts avec l'entreprise France-Lanord et Bichaton pour la réalisation d'une vitrine afin d'exposer le vase en faïence flammée de l'artiste Ernest Bussière. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 12
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales