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V-34. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-35. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-36. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2011. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-37. – Convention entre les villes de Maxéville et de Nancy sur les conditions d'accueil des élèves du Plateau de Haye dans les établissements scolaires. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-43. – Avenant à la convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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