Résultats 126681 à 126700 sur 133766

XIII-10. – Attribution d'une subvention à l'association ICN JUNIOR CONSEIL pour l'organisation du congrès des Junior Entreprises de l'Est du 19 mars 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteur sauvegardé. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-10. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif au référendum du 29 mai 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-4. – Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations bureautiques. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales