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XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-1. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Révision des coûts de travaux et de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-1. – Convention de partenariat entre le Comité d'Entreprise de la Banque Populaire Lorraine Champagne et la Ville de Nancy (musée lorrain). • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-2. – Exonération à titre exceptionnel des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la braderie 2008 en centre ville. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-3. – Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique - Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football -. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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