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• 30 juin 2003

I-1. – L'animal dans la ville. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 3-4 et 5 juillet 2003 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Rétrocession à la Ville de Nancy des espaces verts autour des immeubles D1 et D2 Les Bouleaux appartenant à l'OPAC et situés au Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local : avenant n°2. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Projet de renouvellement urbain du site Berger Levrault - Quartier des Trois-Maisons - Phase opérationnelle Convention publique d'aménagement entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2002 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 9 et 11 rue de Mulhouse à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 72 rue des Jardiniers à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Mise à disposition de locaux Ville de Nancy/Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre du transfert de compétence voirie au Grand Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Emploi de responsable de la communication, des relations publiques et de la billetterie de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Emploi de régisseur du choeur et responsable de l'accueil de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-7. – Renouvellement de l'emploi de régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Renouvellement de l'emploi de chef de Projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier