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VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-35. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-36. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Convention de participation financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour le spectacle de mise en lumière de la place Stanislas en 2010. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Renouvellement de la convention de dépôt d'œuvres entre le musée lorrain et le Musée de l'Infanterie de Montpellier. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Partenariats entre l'association Lire à Nancy, l'association Plumes à Connaître et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Colloque des archivistes municipaux, 6-8 octobre 2010 : entrées gratuites au musée lorrain, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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