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III-11. – Mission de sensibilisation pour tous les publics dans les établissements culturels : élargissement des mesures favorisant l'accessibilité. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Contrat Enfance Jeunesse (période du 01/01/2007 au 31/12/2010) - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Famille. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-12. – Déclaration d'intention d'adhésion de la Ville de Nancy à la coalition européenne des villes contre le racisme - UNESCO. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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