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XI-21. – Participation financière de la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy à la création d'un nouvel accès piéton au cimetière du sud. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de Vandoeuvre-lès-Nancy - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-1. – Accessibilité des bâtiments municipaux aux personnes handicapées - Élaboration des études préalables aux travaux de mise en conformité - Désignation d'une équipe spécifique chargée des études. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-2. – Marchés d'entretien - Grosses réparations et petits travaux neufs. Lancement d'un appel d'offres ouvert - Électricité. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales