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VI-52 . – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de travaux d'entretiens, grosses réparations et travaux neufs • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-53 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux baux - Nouveau bail commercial pour le bar • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-58 . – Transfert de la parcelle AK 36 à Fléville-devant-Nancy, propriété de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-64 . – Cession à titre gratuit de terrains au plateau de haye, à la Société Coopérative le NId' opération appelée : Village Laverny • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-68 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-71. – Avenant n° 1 au lot n° 9 Appareils élévateurs du marché à procédure adaptée relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux de l'Hôtel de Ville • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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