Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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7. – Budget primitif de 1927. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 91

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 91

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Imposition extraordinaires pour insuffisance de ressources ordinaires. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 91

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Imposition extraordinaire : garantie à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1927. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1927. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1927. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Mont-de-Piété : budget primitif de 1927. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Mont-de-Piété : crédits supplémentaires. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Bureau de Bienfaisance : renonciation à une donation. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Bureau de Bienfaisance : acceptation du legs de M. Pierron. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Veuve Lhuillier, veuve d'un receveur de l'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Propriétés communales : location. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Reports de crédits. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Services des promenades : cadres du personnel et barème de traitements. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification du statut. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Emploi d'une partie du legs fait à la Ville par M. Gérardin, vote d'un crédit d'urgence. • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération