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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 mars 1927

20. – Terrasses de Beauregard : classement des rues et achèvement des travaux. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

21. – Règlement de mitoyenneté entre la ville et M. Marchand. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

22. – Dépôt de voirie de la rue de l'Etang : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Dépôt de voirie de la rue de l'Etang : règlements de mitoyenneté. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Vente de terrain Parc de Saurupt : rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Masson. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

25. – Ecole maternelle de la rue de Fontenoy, emploi des rabais d'adjudication, devis supplémentaire : marchés de gré à gré. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

26. – Extension des polices accidents souscrites par la ville à l'ensemble du personnel municipal occupé à des travaux et prorogation des dites polices. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

27. – Propriété communale, ferme de Brabois : demande en autorisation de sous-location. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Propriétés communales : location de terrains à M. Remy-Parisot, pétitionnaire. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société des aciéries de Burbach-Eich-Dudelange. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Services municipaux d'architecture et de voirie : adjudication de travaux. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Acquisition d'un cylindre à vapeur et d'appareils de goudronnage : traité et crédit d'urgence. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

32. – Caisse des retraites des employés communaux : addition au règlement applicable au cas de Melle Gabriel, directrice de l'école pratique de filles de Nancy (école Drouot). • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

33. – Assistance médicale gratuite, service autonome de la Ville de Nancy : modifications au règlement. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

34. – Parc de Saulrupt : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mars 1927

35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927

23 mai 1927 • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 1927

Congrès de la Fédération française d'épicerie : demande de subvention. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 1927

Hospices civils : accidentés du travail, relèvement du prix de la journée. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 1927

Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier