• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

30. – Bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

31. – Bourse à l'École du service de santé de la marine. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

32. – Bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 13 juin 1930

34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930

4 août 1930 • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

1. – Agrandissement de l'Université : garantie de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

2. – Travaux à exécuter à la cité-jardin de la Chiennerie : garantie de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

3. – Lotissement du parc de Viray : régularisation avec le Département et MM. Nathan et Kaufffer. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

4. – Création du boulevard Mazagran : échange de terrains avec la Compagnie des chemins de fer de l'est. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

5. – Balayage autour de l'Hôtel des postes : convention avec l'administration des P.T.T. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

6. – Mont-de-piété : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

7. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

8. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

9. – Application de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers : avis à donner par le conseil municipal. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

10. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais : régularisation. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

11. – Alignements partiels rue Saint-Charles : régularisation. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

12. – Alignements partiels rue Émile-Gallé. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

13. – Alignements partiels rue de Monbois. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1930
• 4 août 1930

14. – Alignements partiels rues de Saulrupt et Pierre-Villard : cession gratuite à la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier