• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

1. – Procès-Verbal de la séance du 22 décembre 1930. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Crédits supplémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Personnel communal : supplément de traitement et modification du statut. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Abattoir et frigorifique : demande de modification du tarif. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Projet de convention entre la Ville et la Compagnie de Chemin de Fer de l'Est pour la transformation de la gare de Nancy et de ses voies d'accès. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure (bâtiment de la rue Cyfflé) : demande de l'entrepreneur. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Participation de l'État dans les dépenses de fonctionnement du Conservatoire de musique et de l'école Drouot. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Adjudication des travaux d'entretien, de réparation et de travaux neufs à exécuter dans divers bâtiments communaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Mise à l'alignement de la place de la Commanderie : modification du devis. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : adjudication de travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Agrandissement du Groupe scolaire Charlemagne : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : emprunt à la Caisse d'Épargne de Nancy, demande de garantie de la Ville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Emprunt de 6 550 000 francs : traité avec le Crédit Foncier. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Remises sur les perceptions d'octroi. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Réparation des dommages causés par un incendie à l'Hôtel de Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Acquisition sur le département : dispense des formalités de purge des hypothèques. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Location de terrains à Vandœuvre. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Location d'une parcelle de terrain à l'Amicale du Nouveau-Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier