Actes du pouvoir central Actes du pouvoir central • 1789-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1-11 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Arrêtés et décrets du pouvoir central : registre. • 1791-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 12 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution, texte imprimé avec annotation confirmant l'enregistrement en fin de publication et signature du maire. • 1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 11 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Constitution de l'Empire : acte additionnel. • 1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 10 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Actes et arrêtés du gouvernement provisoire : extraits. • 1814 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 9 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Constitution de la République française : texte, correspondance. • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 8 Sujet : administration centrale • constitution
Actes du pouvoir central Les consuls de la République aux Français : proclamation (24 frimaire an VIII). • an VIII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 7 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Grégoire, Henri (abbé), séance du 22 germinal, an II, Rapport sur la bibliographie, suivi du décret de la convention nationale. • an II Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 6 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1822-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 5 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et ordonnances royales : registre d'enregistrement. • 1819-1822 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 4 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lois et arrêté : registre d'enregistrement. • an IX-1819 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 3 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Décrets, lois et arrêtes : registre d'enregistrement. • 1791-an IX Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 2 Sujet : administration centrale
Actes du pouvoir central Lettres patentes du roi, décrets et procès-verbaux de l'Assemblée nationale, énoncés des lois : registre d'enregistrement et transcription. • 1789-1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier A 1 Sujet : administration centrale
