Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : aire de stationnement
Fonction : délégation
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Société GTM. – Relations avec la ville de Nancy : correspondance, statistiques, rapport au comité directeur (1994-1995). Négociations avec la ville de Nancy : notes, études financières, correspondance (1995). Actions commerciales avec l'association des Vitrines de Nancy : bilan (1996). Campagne publicitaire : bilan (2000). Acquisition de GTM par Vinci : correspondance (2001). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • temps libre et sociabilité • culture • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant n° 1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant n° 2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Contrat de sous-traitance dans le cadre d'une délégation de service public, exploitation des bars et buvettes, ordre et sécurité, locaux : tableau tarifaire, notes, délibération. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
N° 85/.... – Concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : commande publique • pompes funèbres
Fonction : adjudication • délégation
Type : marché public
N° 94/…. – Parking de la Croix-de-Bourgogne, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : commande publique • aire de stationnement
Fonction : adjudication • délégation
Type : marché public
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Kennedy
N° 94/…. – Parking Pichon, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : commande publique • aire de stationnement
Fonction : adjudication • délégation
Type : marché public
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Pichon
N° 2001/95. – Parking Saint-Jean, exploitation. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : commande publique • aire de stationnement
Fonction : adjudication • délégation
Type : marché public
Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean