Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Badonviller - Buthegnémont Beauregard (allée, chemin, impasse de) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 2/8 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 12. – Plan d'occupation des sols, modification. • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 415 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 17. – Conflit de droit privé. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard