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Finances communales Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Généralités Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Contrôle par la chambre régionale des comptes Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la Ville de Nancy : lettre d'observations provisoires. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la Ville de Nancy : lettres d'observations provisoires et définitives, réponses aux observations. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la Ville de Nancy : notes, coupures de presse (copies), jugement provisoire, correspondance (1995-1996). Contrôle du centre communal d'action sociale : jugement provisoire (1995). Contrôle de la communauté urbaine du Grand Nancy, observations de la Ville de Nancy : historique, correspondance (2000). • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de l'agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN) : rapport, programme de travail, correspondance. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Contrôle de la Ville de Nancy : réponses aux questions de la chambre des comptes, notes, correspondance (2002) ; rapport d'observations définitives, réponse du maire (2003). • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine)
Contrôle de la Ville de Nancy, mise à disposition de terrains à la ville par le syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey : correspondance (2005). Société d'économie mixte Câble de l'Est : rapport d'observations définitives (2004). • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Syndicat mixte de l'aérodrome de Nancy-Essey • Câble de l'Est
Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • administration • finances publiques • finances locales • finances communales
Fonction : contrôle
Nom d'organisation : France. Chambre régionale des comptes (Lorraine) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Finances • 1870-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : finances locales
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Affaires générales • 1870-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : finances locales
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Avances faites par la ville de Nancy : notes, rapports, correspondance (1870-1873). Situation financière de la ville : rapport, correspondance (s.d., vers 1871). Personnels de la ville emplyés pour le service de l'armée d'occupation : états, correspondance (1871-1872). • 1870-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : finances locales
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Émissions de coupures de 5 F : notes, correspondance, 3 coupures de 5 F. • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : finances locales
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Répartition par commune de l'augmentation des gages des officiers de l'armée allemande : état de répartition, correspondance. • 1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Mot matière thésaurus : finances locales
Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)