Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Marie-Odile - Mulhouse Meurthe (rue de la) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 13/21 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Meurthe (rue de la), n° 1. – Aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 150 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Meurthe (rue de la) : n° non précisé. • 1955-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1036 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Meurthe