Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Vignes (sentier des) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/6 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier des Vignes
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Vignes (sentier des) : n° 12 (1991) ; Villa-Verdier (rue) : n° 6-7, 9 (1985, 1990, 1993-1994) ; Villebois-Mareuil (rue) : n° 1-1 ter, 18, 20-20bis, 30, 36, 38, 46 (1987-1989, 1991-1996) ; Villers (rue de) : n° 5, 7, 14, 18, 20, 27, 31, 33, 36, 40, 42, 44, 46 (1982-1983, 1987-1993, 1996). • 1985-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 64 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier des Vignes • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Villa-Verdier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Villebois-Mareuil • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Villers
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Vignes (sentier des) : n° non précisé, n° 4, 8, 34. • 1926-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1288 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Sentier des Vignes