Direction générale adjointe Suivi de projets Équipement Voie de communication Réseau routier Voirie, transfert du personnel au Grand Nancy : notes, comptes rendus de réunion, états de personnel, correspondance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 599 W 45 Sujet : équipement • voie de communication • réseau routier • transfert de compétences • personnel
Direction générale adjointe Suivi de projets Temps libre et sociabilité Culture Opéra national de Lorraine, création de l'établissement public : notes, rapport, dossier de candidature au label national, correspondance. • 2004-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1024 W 3 Sujet : culture • équipement socioculturel Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Direction générale adjointe Suivi de projets Temps libre et sociabilité Culture L'Autre Canal, création de l'établissement public : notes, délibérations, projet artistique et culturel, rapport d'analyse des offres. • 2005-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1024 W 4 Sujet : culture • équipement socioculturel Nom d'organisation : L'Autre Canal (Nancy)
Direction générale adjointe Suivi de projets Temps libre et sociabilité Loisir Commission mixte Association sportive Nancy-Lorraine - Ville de Nancy : rapports, notes, coupure de presse, correspondance. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 184 W 2 Sujet : loisir • association sportive • finances locales Nom d'organisation : Association sportive Nancy-Lorraine
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 6. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme Veuve Étienne, née Pierron. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Logerot, veuve de M. Durant, ancien contrôleur de l'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 8. – Succession de M. Gérardin. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 9. – Propriété communale : location. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 10. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 11. – Demande des maîtresses de l'école Drouot. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 12. – Suppression d'écoles : école Callot, école de la rue de Metz, école maternelle Sainte-Anne. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 13. – Subvention à l'office régional d'enseignement cinématographique. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 14. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 15. – Taxe municipale sur les spectacles : nouvelle réclamation du syndicat des directeurs de spectacles. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 16. – Cotes irrécouvrables. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 17. – Souscription pour l'érection à Nomeny d'un monument aux victimes civils de la guerre. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 18. – Demande relative à l'ancien poste de commandant du Colonel Driant. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 19. – Emprunts communaux, récupération de la majoration d'impôt sur le revenu : demande d'exonération. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 20. – Usine élévatoire de Messin : allocation accordées par la Ville au personnel de l'État. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1926 24 mars 1926 21. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Voignier • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 91 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération