24 mars 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- 6. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme Veuve Étienne, née Pierron. • 1926
- 7. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Logerot, veuve de M. Durant, ancien contrôleur de l'octroi. • 1926
- 8. – Succession de M. Gérardin. • 1926
- 9. – Propriété communale : location. • 1926
- 10. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1926
- 11. – Demande des maîtresses de l'école Drouot. • 1926
- 12. – Suppression d'écoles : école Callot, école de la rue de Metz, école maternelle Sainte-Anne. • 1926
- 13. – Subvention à l'office régional d'enseignement cinématographique. • 1926
- 14. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1926
- 15. – Taxe municipale sur les spectacles : nouvelle réclamation du syndicat des directeurs de spectacles. • 1926
- 16. – Cotes irrécouvrables. • 1926
- 17. – Souscription pour l'érection à Nomeny d'un monument aux victimes civils de la guerre. • 1926
- 18. – Demande relative à l'ancien poste de commandant du Colonel Driant. • 1926
- 19. – Emprunts communaux, récupération de la majoration d'impôt sur le revenu : demande d'exonération. • 1926
- 20. – Usine élévatoire de Messin : allocation accordées par la Ville au personnel de l'État. • 1926
- 21. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Voignier • 1926
- 22. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Ferry • 1926
- 23. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Paul • 1926
- 24. – Lotissement des Terrasses Beauregard. • 1926
- 25. – Construction d'égouts. • 1926