24 mars 1926 • 1926 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1926
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (61)
- 26. – Construction de trottoirs : répartition de crédit et approbation de devis. • 1926
- 27. – Concession d'eau de source à la maison départementale de secours. • 1926
- 28. – Monuments historiques : réparation du Palais Ducal. • 1926
- 29. – Postes transformateurs établis par la Compagnie lorraine d'électricité sur le domaine communal. • 1926
- 30. – Voie d'accès à la nouvelle maternité : construction d'un égout. • 1926
- 31. – Compagnie de Forges de Chatilon-Commentry et Neuves-Maison : pose d'une ligne électrique haute tension sur le terrain communal de Brabois. • 1926
- 32. – Reconstruction des Magasins-Réunis : demandes comportant le paiement de redevances. • 1926
- 33. – Barrage de Médreville : crédit d'urgence. • 1926
- 34. – Convention avec la Compagnie des Tramways pour l'arrosage des chaussées par cars électrique. • 1926
- 35. – Alimentation du réseau surélevé des eaux de Moselle : établissement d'une conduite de refoulement entre l'usine de Boudonville et le réservoir de Beauregard. • 1926
- 36. – Colonie scolaire de Gentilly, travaux d'aménagement : adjudication publique. • 1926
- 37. – Entretien des propriétés communales : marché de gré à gré. • 1926
- 38. – Abattoirs et marché aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1926
- 39. – Abattoirs et marché aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1926
- 40. – Service de la voirie : marché de gré à gré. • 1926
- 41. – Jardin fleuriste municipal : marché de gré à gré. • 1926
- 42. – Entretien des propriétés communales : marché de gré à gré. • 1926
- 43. – Transfert des serres du jardin Sauveget : marchés de gré à gré. • 1926
- 44. – Construction de vestiaires et de bains-douches au parc des Sports de la Pépinnière : marchés de gré à gré. • 1926
- 45. – Transfert des serres du jardin Sauveget : approbation de devis. • 1926