• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 28 décembre 1926

21. – Monument au Sergent Bernès-Cambot : souscription de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

22. – Assistance obligatoire : taux maximum d'allocation. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

23. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

24. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

25. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxes. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

26. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvement de taxes. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

27. – Taxes d'enlèvement des ordures ménagères : modification résultant du règlement d'administration publique du 12 décembre 1926. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

28. – Location des baraques de la foire : révision du tarif. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

29. – Création d'un cours complémentaire à l'école Alfred-Mézières. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

30. – Cimetières : travaux exécutés pour le compte des familles. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

31. – Sociétés sportives et de préparation militaire : subvention de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

32. – Parc de Saurupt : mainlevée d'hypothèque. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

33. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

34. – Bourses communales à l'institution des sourds-muets de l'Est : Martin (Georgette). • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 décembre 1926

35. – Secours à Mme Thiéry, veuve d'un sapeur-pompier. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

36. – Écoles des Beaux-Arts et des arts appliqués : exonération de la rétribution scolaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

37. – Conservatoire de musique : demande de gratuité. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

38. – Demandes d'allocations militaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 28 décembre 1926

39. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1927
• 17 janvier 1927

Condoléances • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier