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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

15. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois communaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel communal, attribution d'indemnités pour travaux pénibles, dangereux et insalubres : taux et modalités d'attribution. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal : fixation des effectifs permanents de femmes de service. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien : avis du conseil municipal sur le dossier en retour d'enquête. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Entretien et renouvellement des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Avenant à la convention des 16/18 octobre 1961 pour la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Construction du lycée Frédéric Chopin : approbation d'un avenant. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Lycée mixte de Nancy-Laxou : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Création d'une fontaine lumineuse à la pépinière. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Défaillance d'un adjudicataire des travaux d'entretien : acceptation de son remplaçant. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Locations de propriétés communales : révisions de prix et prorogation de bail de locaux commerciaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Stade de l'université, établissement d'un plan de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1962 : achèvement de l'avenue de Strasbourg. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1962. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour le passage d'une canalisation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43a. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin d'accès au stade Victor. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier