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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 24 janvier 1975

I/2. – ZAC de restructuration de la Place Thiers : demande d'enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 24 janvier 1975

I/3. – Terrain de la Drague à Malzéville : cession d'une parcelle de terrain à M. Charette. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1975
• 28 février 1975

S/2. – Vote des impositions locales 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

S/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

S/4. – Situation des adjoints techniques : chef de section et chef de section principal. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

II/3. – Fourniture de viande de boucherie pour la cantine des ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

II/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

II/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

IV/4 . – Transformation de l'emploi de directeur des marchés et abattoirs en celui de service administratif. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Création de 2 emplois de responsable de piscines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société « la maison du ménage ». • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/3. – Entretien des machines à écrire des services municipaux : contrat d'assistance technique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/4. – Concession du droit d'exploiter la brasserie -restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Propriétés communales : convention avec l'association section départementale du réseau des émetteurs Français. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/6. – Avenant à la concession du 15 juillet 1954 d'un emplacement pour le golf-miniature à la pépinière. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VI/8. – Construction de l'immeuble Mazagran : approbation d'une convention d'honoraires à passer avec le centre d'études de prévention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VII/2. – Rentrée scolaire 1975 /1976, fermetures et ouvertures de classes : transformations d'écoles. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 février 1975

VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Fusion des commissions municipales de la jeunesse et des sports. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier