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VII/2. – Subventions aux associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Exercice 1975 : ouverture et désaffectations de crédits. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Financement des travaux de construction du conservatoire national de région. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1975 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur 3 délibérations de la commission administrative. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/3. – Installation d'un matériel de microfilmage à l'usage de l'état civil : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 61 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Aménagement du quartier Donop : concours d'idées pour l'aménagement de l'espace commun aux différentes constructions. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire veuve Capet. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/6. – Instance devant le conseil d'État : affaire S.C.I. Hurano. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/6. – Contrat de location d'une machine de composition I.B.M. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/2. – Augmentation de la rémunération servie au personnel chargé de l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VIII/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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