• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/4. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/5. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VII/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne de l'hôtel Ferrari. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/2. – Vente de 4 caveaux et cinq monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/3. – Contrat de location ordinateur de bureau Nixdorf au bureau payeur de sécurité sociale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/4. – Assurance tous risques de l'appareil Nixdorf 820.15 modèle 32.2000. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 25 mars 1976

VIII/5. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 13 mai 1976

Modification de la représentation nancéienne au conseil de District. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

I/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

I/6. – Encouragements aux sociétés culturelles, budget primitif 1976 : attribution de subventions. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

II/2. – Fourniture de pièces de rechange pour balayeuses L.M.V. : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

III/5. – Mise à l'alignement de la rue de la Digue : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Matteuci. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Demange. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

V/8. – Location à M. Aptel d'une parcelle de terrain sise ruelle de Vitrimont à Nancy. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

VI2. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

VI/3. – Convention de prestations de services avec le syndicat intercommunal scolaire. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

VI/5. – Ville de Nancy : convention d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

VII/2. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier