• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 18 mai 1976

IX/2. – Cession à la commune de Seichamps d'un bâtiment préfabriqué désaffecté de l'ancienne école Sainte-Catherine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 18 mai 1976

IX/5. – Abandon du droit d'eau de l'Asnée. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 18 mai 1976

IX/7. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

S/2. – Fixation de redevance pour l'usage d'un bureau au marché de détail. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

S/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24- 25- et 26 juin 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

S/4. – Secours aux communes italiennes sinistrées en raison des tremblements de terre. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

N°8. – Contrat d'affermage de l'abattoir. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

N°9. – Approbation d'avenants à divers marchés de travaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

N°11. – Auscultation et étude spécifique du réseau routier urbain. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

N° 13. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1976, 1977 et 1978 : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 9 juin 1976

N°14. – Contrat de concession d'un terrain pour construction d'un ensemble de congélation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 9 juin 1976

N°15. – Tractage des boutiques des étalagistes du marché central. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25 juin 1976

Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 1975. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 25 juin 1976

S/2. – Salle des sports de Gentilly : équipements complémentaires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 24 septembre 1976

II/3. – Droit de licence sur les débits de boissons. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 24 septembre 1976

II/4. – Participation au tour de France automobile. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 7 octobre 1976

II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 7 octobre 1976

II/6. – Fourniture de marmites norvégiennes Thermoport aux cantines scolaires. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 7 octobre 1976

II/7. – Fourniture de viande de boucherie pour le restaurant du personnel municipal : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1976
• 7 octobre 1976

II/9. – Marché négocié pour la fourniture de livres à la Bibliothèque municipale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier