• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 3 décembre 1901

9. – Hospice civils et Maison des orphelines : achat d'une ferme à Plainfaing • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 décembre 1901

10. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Sévylier. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Junique. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Legs de M. Voinier à divers établissements. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1902. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Remise de frais de désinfection : M.Weissandt. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande de réduction de loyer présentée par le Cercle du travail. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Commission scolaire : élection d'un membre. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Commission de la Maison des orphelines : élection d'un délégué. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Nomination d'un membre de la commission des logements insalubres. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Assistance médical gratuite : application de l'article 35 de la loi du 15 juillet 1893. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Succession Mairemangin : main-levée d'inscriptions hypothécaires. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 décembre 1901

22. – Secours accordé à Mme Berthe veuve d'un cantonnier du service de la voirie municipale. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 décembre 1901

23. – Limitation du nombre des débits de la boissons. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 3 décembre 1901

24. – Vœu relatif au dénombrement de la population. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 3 décembre 1901

25. – Dépenses imprévues. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 3 décembre 1901

26. – Adjudication de l'entreprise du cylindrage à vapeur des chaussées de la Ville. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 3 décembre 1901

27. – Police municipale : élévation à la première classe des commissaires de police. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 décembre 1901

Projet de classement et de mise en état de la rue du Sergent-Bobillot. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 4 décembre 1901

Instance judiciaire à intenter au sujet d'un accident du travail contre M. Campion. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier