• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

2. – Fondation de services religieux à l'église Saint-Léon par Mlle de Lemud. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

3. – Legs universel de Mme Veuve Panigot à la Ville de Nancy. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

4. – Instance judiciaire concernant l'ancien lavoir du Bienfait : appel en garantie de la Ville. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

5. – Action judiciaire pour le renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de la ville. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

6. – Remise de frais de désinfection. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

7. – Bains et lavoir communaux de la rue des États : demande de réduction de loyer. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

8. – Marché aux bestiaux : modification au tarif des droits de place. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

9. – Vœu relatif à l'attribution d'une médaille d'honneur aux employés et ouvriers communaux. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

10. – Création d'un sixième emploi d'institutrice adjointe à l'école de filles Saint-Georges. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

11. – Création d'un douzième emploi de professeur à l'école primaire supérieure de garçons. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 11 février 1903

12. – Demande de subvention présentée par l'Union Syndicale des employés de commerce et comptables : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

Emplacement pour l'installation d'une station de désinfection. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Marchand ancien inspecteur du service de la sûreté et des mœurs. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierson ancien contrôleur principal de l'octroi. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérardin ancien receveur du bureau central de l'octroi. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thirobois peseur assermenté de l'octroi, régisseur directeur du marché aux bestiaux. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

6. – Mise en état de rues particulières : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

7. – Entretien d'indigents tuberculeux au sanatorium de Lay-Saint-Christophe : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

8. – Travaux de réparation au Café de la Comédie : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 12 février 1903

9. – Érection du monument Sellier : crédit d'urgence. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier