• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 1 juillet 1926

29. – Marchés de gré à gré (fournitures). • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

30. – Construction de l'école rue de Bonsecours : emploi des rabais d'adjudications. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

31. – Construction de l'école maternelle rue de Fontenoy : emploi des rabais d'adjudication. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

32. – Amélioration de la distribution des eaux de la Moselle : demande de déclaration d'utilité publique, vote d'une taxe spéciale d'octroi. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

33. – Droit de place sur les marchés. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

34. – Droits de stationnement. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

35. – Marché aux bestiaux et abattoir : marché pour la fourniture de paille de litière. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

36. – Cirque place Carnot en dehors de la foire de mai. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

37. – Exhumation des victimes civils de la guerre. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

38. – Agrandissement du cimetière du Sud, expropriation pour cause d'utilité publique : offres légales. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 juillet 1926

39. – Avis sur des demandes de bourses à l'école du service de la santé militaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

40. – Avis sur des demandes de bourses à l'école nationale des arts et métiers de Châlons. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

41. – Établissement de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 juillet 1926

42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

Contribution à l'œuvre de redressement du franc. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 octobre 1926

Procès-verbal. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 octobre 1926

1. – Bureau de Bienfaisance : demande de relèvement de l'allocation pour soins aux femmes relevant de couches. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 octobre 1926

2. – Hospices civils et Maison des orphelines : aliénation à la scierie de Barançon. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 1 octobre 1926

3. – Hospices civils : legs de M. Alexandre Herbin au sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1 octobre 1926

4. – Hospices civils : legs de M. Alexandre Herbin. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier