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32. – Alignements partiels chemin de Liverdun : cession gratuite de terrain par M. Guntz. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Alignements partiels chemin de Liverdun : cession gratuite de terrain par M. Culmann. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Concessions d'eau de Moselle, demande de remboursement de redevance : M. Bello, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Demande de réduction en redevance pour concession d'eau de Moselle : M. Barbe, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Achat de mobilier pour le commissariat de police du 2e arrondissement : crédit d'urgence. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Marchés de gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Travaux de démolition des anciens remparts de la citadelle : demande de majoration de prix présentée par M. Henriot, entrepreneur. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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39. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Saulrupt. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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40. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Saulrupt : crédit d'urgence. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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41. – Projet de prolongement de la rue du Vieil-Aître : observation de la commission des bâtiments civils. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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42. – Conservatoire de musique, demande de gratuité : l'élève Henriot (Émile). • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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43. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : Attribution des bourse de la fondation Coste. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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44. – École primaire supérieure de garçons : Attribution des bourses de la fondation Coste. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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45. – Soutien de famille : demandes d'allocations. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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47. – Assistance obligatoire, Année 1909 : Examen de la liste. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Achat d'un terrain pour la construction de l'asile de nuit. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Cimetière de Préville : proposition de MM. Bel pour l'exhaussement du mur de clôture rue Notre-Dame-des-Anges. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Rue ouverte dans l'ancien couvent des Dominicaines. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Monopoles à l'exposition. • 1909 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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